Claude Vales

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De: Claude Valès
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2024-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049199394(source JORF)
radiation
27 Février 202427/02/2024
De: Valès (Claude, François)
chef d'un département de contrôle budgétaire ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Valès (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
JORFTEXT000000634865(source JORF)
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Valès (Claude)
le
21 juillet 2006
Objet:
au titre de l'année 2006 attachés principaux d'administration centrale de 1re classe
JORFTEXT000000264628(source JORF)
promotion
26 Juillet 200626/07/2006
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000261373(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000261243(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Vales (Claude)
chef du bureau des affaires générales de la direction de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430383A(source BODD)
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000439040(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000245132(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000237438(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200326/04/2003
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000235567(source JORF)
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000776670(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Vales (Claude)
chef du bureau des affaires générales de la direction de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210330A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000590842(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000214818(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000587924(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200113/03/2001
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000585012(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000218632(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200024/08/2000
De: Vales (Claude)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000746146(source JORF)
radiation
08 Décembre 199608/12/1996
De: Vales (Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000561747(source JORF)
intégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vales (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000560816(source JORF)
inscription
09 Juillet 199609/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.